Mentions légales

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lorsqu’un utilisateur transmet au Grand-Prieuré des Chevaliers de Clairvaux un document, une photographie, un texte, un commentaire ou toute autre information, il déclare disposer des droits nécessaires à cette transmission et s’engage à ne pas communiquer de contenus illicites, diffamatoires, injurieux, haineux, discriminatoires, contrefaisants, attentatoires à la vie privée, au droit à l’image, au secret des correspondances ou, plus généralement, aux droits de tiers ; la présence d’informations historiques, spirituelles, religieuses, symboliques, chevaleresques, philosophiques ou traditionnelles sur le Site a pour objet de présenter l’identité, les activités, les travaux et les centres d’intérêt du Grand-Prieuré des Chevaliers de Clairvaux et ne saurait être assimilée à une garantie d’exactitude absolue de toute interprétation historique, symbolique ou doctrinale, les sujets concernés pouvant notamment donner lieu à des débats historiographiques, scientifiques, religieux ou culturels et certaines informations étant susceptibles d’être enrichies ou corrigées à mesure de l’évolution des travaux documentaires ; 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l’utilisateur s’engage de manière générale à ne pas faire du Site une utilisation contraire aux lois et règlements en vigueur, à l’ordre public, aux droits de tiers ou au fonctionnement normal de l’infrastructure informatique qui le supporte ; le Grand-Prieuré des Chevaliers de Clairvaux peut, lorsqu’il l’estime nécessaire à la protection du Site, de ses utilisateurs, de ses membres, de ses données ou de ses droits, prendre toute mesure raisonnable de sécurisation, de restriction, de suspension, de blocage ou de conservation d’éléments de preuve dans les limites permises par la réglementation ; aucune tolérance éventuelle dans l’application d’une disposition des présentes mentions ne saurait être interprétée comme une renonciation définitive à s’en prévaloir ultérieurement et, dans l’hypothèse où une ou plusieurs stipulations seraient considérées comme nulles, inapplicables ou privées d’effet par une disposition légale, réglementaire ou une décision devenue définitive, les autres stipulations conserveraient leur portée dans toute la mesure permise par la loi ; le fait que le Site soit accessible depuis un territoire autre que la France ne saurait avoir pour effet de soustraire l’éditeur aux dispositions françaises qui lui sont applicables ni de dispenser l’utilisateur de respecter les règles pouvant lui être applicables dans son propre territoire, les présentes mentions étant soumises au droit français sous réserve de l’application des dispositions impératives qui ne pourraient valablement être écartées ; les éventuelles contestations relatives au Site, à son contenu ou à son utilisation doivent, dans toute la mesure du possible, faire l’objet d’une tentative de résolution amiable avant l’exercice d’un recours contentieux, sans préjudice des droits reconnus aux parties par les dispositions impératives applicables et des règles légales de compétence juridictionnelle ; toute personne nommée ou désignée dans un contenu publié sur le Site conserve en outre, lorsque les conditions légales sont réunies, les droits de réponse, de rectification ou de suppression prévus par les textes applicables ; 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le fait de poursuivre la consultation du Site après avoir eu la possibilité de prendre connaissance des présentes mentions constitue la reconnaissance par l’utilisateur de leur accessibilité et de leur disponibilité, sans que cette circonstance puisse toutefois avoir pour effet de priver celui-ci d’un droit que la loi lui reconnaît impérativement.